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ÉDITEUR

  • Le site “deco.merveill-home.com” est géré par la société MERVEILL’HOME.
  • Dénomination sociale : MERVEILL’HOME
  • N° DE TVA intracommunautaire : FR14800041774
  • Adresse : 61 rue Madier de Montjau 26000 VALENCE
  • Téléphone : +33 (0)6 50 71 34 98
  • Mail : commande@merveill-home.com
  • Forme juridique : Société A Responsabilité Limitée (SARL) au capital de 2 500 €
  • Inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Romans sous l’immatriculation 800 041 774
  • Responsable éditorial : Lauriane DUDEK

HÉBERGEMENT

  • OVH
  • Société par action simplifiés au capital de 10 069 020 €
  • Immatriculée au RCS de RCS Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 00045
  • Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix
  • Représentant : Henryk KLABA

DROITS D’AUTEUR

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Les principales lois concernées.

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé. Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Crédits

Développement, design : Safia BENGRIBA.
Photographies : Merveill’Home
Agencement, navigation,  : Safia BENGRIBA.
Contenus : Merveill’Home